Yves Plantier


De: Yves PLANTIER
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Yves PLANTIER
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Jean-Luc VALLENS
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
16 Août 201816/08/2018
De: Yves PLANTIER
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
COUR D'APPEL DE COLMAR
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Yves PLANTIER
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Besançon"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Yves Plantier
vice-président au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: PLANTIER (Yves)
juge (Mulhouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Yves Plantier
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse chargé du service du tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Plantier (Yves)
juge (Mulhouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Plantier (Yves)
juge (Mulhouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Yves Plantier
juge au tribunal de grande instance de Belfort (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Mulhouse
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
tribunal_instance="Mulhouse"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Yves Plantier
juge au tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
charge
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.